La Cour supérieure a rejeté la demande d’injonction interlocutoire visant à empêcher l’agrandissement de la cimenterie Amrize, à Saint-Constant, déposée par le Conseil des Mohawks de Kahnawake (CMK) en décembre dernier.
Le juge Alexander Pless donne cependant en partie raison au CMK.
«Compte tenu des conclusions de la Cour concernant les répercussions probablement limitées du projet sur l’exercice des droits revendiqués, des consultations et des mesures d’accommodement qui demeurent possibles, ainsi que du préjudice que la suspension du projet causerait à Amrize et à l’intérêt public, la prépondérance des inconvénients milite contre l’octroi de l’injonction», a-t-il écrit dans son jugement rendu le 27 octobre.
Amrize pourra donc poursuivre avec l’agrandissement et la modernisation de son site. Ces travaux sont évalués à 610 M$ et ont été annoncés en juin dernier.
La cimenterie avait accepté de ne pas entreprendre les travaux sans avoir fourni un préavis adéquat au CMK depuis le dépôt de la demande et la tenue de l’audience. Et ce, malgré l’obtention de deux certificats d’autorisation délivrés par le ministère de l’Environnement, de la Lutte aux changements climatiques, de la Faune et des Parcs.
La cimenterie défend son besoin d’agrandissement puisque les réserves de calcaire dans ce qui est identifié comme le «banc 1» seront épuisées dans un délai de 18 mois.
Plus grand investissement
L’entreprise, anciennement connue comme la carrière Lafarge, se trouve à Saint-Constant, et couvre environ 8,2 hectares de terrain entre les autoroutes 15 et 30.
La cimenterie existe depuis les années 50 et se situe sur un site connu pour son abondance de calcaire. L’entreprise agrandit son usine sur des terrains obtenus du ministère des Transports en compensation pour la perte de lots requis pour la construction de l’autoroute 30.
«C’est l’investissement le plus important avec Amrize à ce jour, mais aussi le plus grand investissement de la dernière décennie dans notre secteur. Ça représente un ancrage dans cette économie pour de nombreuses décennies à venir», avait affirmé Nollaig Forrest, cheffe du marketing et des affaires corporatives chez Amrize, lors d’une entrevue accordée au Reflet au mois de juin.
Les arguments du CMK
Parmi les motifs du CMK pour demander une injonction interlocutoire, il y a les consultations sur le territoire relativement à la seigneurie du Sault-Saint-Louis qui est toujours revendiqué de leur part.
La destruction de quelque 24 000 mètres carrés de milieux humides, notamment à proximité du lac à la Tortue, a aussi été avancée par le CMK.
Le juge estime que le Québec a pu interpréter de façon trop restrictive les droits et responsabilités revendiqués par les Mohawks.
La destruction des milieux humides constitue également pour lui un préjudice précieux et irréversible. Cependant, il laisse savoir que les mesures d’accommodement demeurent possibles même si les travaux sont réalisés. Ainsi, les conditions nécessaires pour suspendre temporairement les travaux ne sont pas toutes réunies.
Le Reflet a tenté de rejoindre Amrize, mais n’avait pas obtenu de réponses au moment de publier cet article.
